Optimisation fiscale – Revenus du patrimoine
Les revenus générés par votre patrimoine peuvent servir à compléter votre salaire ou votre pension légale. Cependant, il est important de vous demander si ces revenus sont nécessaires pour vous car, lorsqu’il sera versé, le fisc revendiquera sa part. Toutefois, il existe des solutions afin de pouvoir profiter de votre patrimoine de la façon la plus efficace qui soit, en limitant les différentes taxes.
Parmi les revenus de patrimoine se retrouvent notamment les dividendes d’actions, les loyers de propriétés et les intérêts d’obligations ou de comptes d’épargne. Aujourd’hui, l’on sait qu’il est plus rentable de réinvestir ces revenus, afin de maximiser le capital final. Mais la rentabilité sera d’autant plus intéressante en limitant la taxation des revenus en amont, pour ensuite pouvoir réinvestir des sommes encore plus importantes.
Chaque type de revenus est taxé suivant un régime qui lui est propre. Ainsi, en matière de revenus mobiliers, le précompte mobilier est un prélèvement à la source bien connu, et dont le taux est actuellement de 30 %. Certes, quelques tarifs préférentiels et exonérations ont été créés, mais ceux-ci restent l’exception. Au précompte mobilier peut aussi s’ajouter la taxe sur les opérations boursières, la taxe sur l’épargne, ainsi que la récente taxe sur les comptes titres. Un loyer, lui, sera imposé sur la base du revenu cadastral ou du revenu locatif réel, selon la personne à qui le bien est loué, mais surtout selon l’usage qui en est fait.
Afin de limiter autant que possible la charge fiscale, il existe un certain nombre de possibilités qui vous permettent d’accroître l’efficacité de l’accumulation de votre patrimoine. En ce qui concerne les biens mobiliers, il est possible d’investir dans des produits qui ne subiront pas les taxes susmentionnées, notamment par le biais d’une assurance-vie dite « en branche 23 ». Pour contracter une telle assurance, une taxe unique de 2 % est due au moment du versement de la prime. Mais, à moyen et long terme, ce type d’investissement est nettement plus avantageux en comparaison avec ceux dont le rendement est raboté par la taxe sur les opérations boursières, et ce à chaque opération.
Si vous souhaitez bénéficier pouvoir bénéficier des avantages de ce type d’assurance-vie, tout en évitant les droits de succession à venir, vous pouvez faire une donation à vos enfants, ou même d’autres membres de la famille. Cette donation pourra éventuellement être assortie d’une charge facultative, que vous pourrez demander chaque année, le cas échéant en complément de votre salaire ou de votre pension. Ces charges, d’un maximum de 4 % du montant du don, sont également exonérées d’impôts.
En ce qui concerne les biens immobiliers, il est conseillé d’investir dans des propriétés destinées à la location à des fins non-professionnelles, ce afin d’éviter l’impôt (plus élevé) sur les revenus locatifs réels. Par ailleurs, le revenu cadastral d’un bien immobilier sera également taxé dans le cadre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques, mais celui-ci peut être complètement neutralisé par les intérêts payés sur un emprunt.
Si vous souhaitez en savoir plus à ce sujet ou si vous avez besoin de conseils pour votre cas spécifique, n’hésitez pas à nous contacter.