Assurance-vie : les possibilités d'optimisation fiscale

Qu’est-ce qu’une assurance-vie ?

L’assurance-vie fonctionne sur le même principe qu’une assurance classique, à une petite différence près : elle couvre un événement déterminé, à savoir le décès. Cependant, le facteur incertain est ici le moment où cette mort surviendra. Dans ce type d’assurance (liée à la vie d’une personne), un montant est classiquement versé à un bénéficiaire, souvent un conjoint ou un enfant.

Dans un contrat d’assurance-vie, il y a donc toujours trois parties. Tout d’abord, il y a le preneur d’assurance, c’est-à-dire la personne qui souscrit la police. Il peut s’agir d’un parent ou d’un conjoint, qui souhaite qu’un montant soit versé à son enfant ou à son partenaire. Deuxièmement, il y a l’assuré, la personne à la vie de laquelle la prestation assurée est liée (il s’agit souvent du même que le preneur d’assurance). Cela signifie que, lorsque l’assuré décède, la police cesse d’exister et le montant de la police revient à un bénéficiaire. Ce dernier constitue également la troisième partie du contrat. Le preneur d’assurance est ainsi libre de désigner un bénéficiaire de son choix.

Pourquoi souscrire à une assurance ?

Avec une assurance, vous vous protégez face à un événement futur et incertain. Pensez à votre assurance-incendie, dans laquelle vous versez une prime annuelle pour que l’assureur compense les dommages subis si l’un des événements assurés se produit. Si, par bonheur, vous n’avez jamais besoin de faire appel à votre assurance, alors les primes que vous aurez payées pendant toutes ces années n’auront « servi à rien ».

Cependant, les boules de cristal n’existent pas et c’est pourquoi nous nous assurons toujours contre les événements inattendus.

Assurance-vie et fiscalité

L’assurance-vie est également utile pour investir des actifs. Quand on pense aux investissements, on pense immédiatement au prélèvement à la source, à la taxe sur les opérations de bourse et, plus récemment, à la taxe sur les comptes titres. Pour éviter ces taxes, une structure d’assurance peut être une solution. Dans un tel système, les taxes évoquées ci-dessus ne s’appliquent pas. Toutefois, pour chaque montant que vous transférez dans une police d’assurance, 2 % seront versés à l’État belge. C’est ce que l’on appelle la « taxe sur les primes de contrats d’assurance ». C’est, en quelque sorte, la clé d’accès à un paysage fiscal plus intéressant.

Assurance-vie et planification successorale

Tant qu’à parler de fiscalité, il faut aussi savoir penser à plus tard, lorsque vous ne serez peut-être plus là. Afin de réduire les droits de succession, il existe une forme spécifique d’assurance-vie dans laquelle le montant de la police est versé en exonération d’impôt au bénéficiaire de votre choix après votre décès. Vous conservez le contrôle absolu du capital de votre vivant. Cette méthode permet de répondre à un souhait souvent entendu : économiser les droits de succession tout en gardant le contrôle. Cependant, chaque situation est unique et cette méthode est donc faite sur mesure. Nous serons heureux de vous en dire plus lors d’un entretien personnel.